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Définition de contumace

contumace

Contumace, du latin contumacĭa, est la ténacité à persister dans l’erreur. Le terme est utilisé dans le droit en ce qui concerne la rébellion (ou le mépris), lorsque le défendeur refuse de comparaître par devant le tribunal.

Le défendeur, par conséquent, entraîne la contumace lorsqu’il ne se présente pas à la cour dans le but d’acquitter les accusations portées contre lui dans une instruction. La contumace nécessite l’imputation d’un crime/délit et que le défendeur ait connaissance de l’accusation : en désobéissant à l’injonction et en n’allant pas au tribunal, il s’agit d’une contumace.

On peut comprendre la contumace comme la volonté de l’accusé à éviter voire fuir de la procédure judiciaire, ce qui lui permet de ne pas être condamné. Compte tenu de cette attitude, le tribunal peut ordonner la contumace de l’accusé, qui à partir de ce moment, peut être arrêté pour être redirigé à la procédure et à se présenter au tribunal.

Il y a lieu de contumace (ou d’outrage) au tribunal lorsque l’accusé assume son attitude par devant le tribunal, lui qui évite à tout prix la procédure juridique. Son absence est un comportement qui transmet une opposition à la réalisation de mesures implicites dans tout processus entrepris par la justice.

En revanche, les juges doivent analyser les causes de l’absence de l’accusé afin de confirmer s’il y a eu contumace ou si son absence est liée à d’autres raisons.

Dans les procédures de l’Inquisition, il était connu comme contumace la condition de ceux qui fuyaient ou qui n’étaient pas présents lorsque le tribunal l’exigeait. Pour le droit inquisitorial, la contumace prouvait la culpabilité de l’accusé.



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