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Définition de résilier

Le verbe résilier veut dire mettre fin, rompre un contrat ou une obligation. L’action et l’effet de résilier est appelé résiliation. Exemples : « Le joueur africain a admis qu’il souhaitait résilier son contrat avec le club pour aller jouer en Europe », « Résilier le contrat de l’entraîneur est une option qui s’avère trop chère pour cette équipe », « La clause de résiliation s’élève à dix millions d’euros ».

L’action de résilier consiste à annuler un acte juridique qui avait été pris au préalable. La résiliation nécessite une déclaration judiciaire qui agisse sur ladite obligation.

Les limites ou la portée de la résiliation dépendent de chaque législation. En général, c’est à la personne sur laquelle porte le contrat ou l’obligation juridique qu’il appartient de le ou de la résilier. C’est elle qui a ce droit. L’autre partie, cependant, peut aussi demander la résiliation du contrat s’il y a une raison qui le justifie. Sinon, en dernier ressort, c’est la Justice qui devra décider de la viabilité de l’interruption du contrat.

En demandant la résiliation d’un contrat, il est fréquent d’alléguer la violation des conditions. Si cela est vérifié, la partie lésée peut exiger une indemnisation car les défaillances des contreparties ont conduit à la résiliation du contrat avant la date prévue.

Dans le domaine du sport, on entend souvent parler de résiliation de contrats lorsqu’un joueur ou un entraîneur ne parviennent pas à atteindre les résultats ou les performances attendues et, par conséquent, la décision consiste à mettre fin à l’obligation contractuelle. Souvent, la résiliation se fait par accord mutuel et aucune des parties ne poursuit l’autre.



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