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Définition de licence

Une licence (du latin licentĭa) est la permission de faire quelque chose. Le terme permet aussi de désigner le document ou le contrat où se trouve la licence en question. Exemples : « La société a acquis la licence pour commercialiser ce produit dans tout le marché latino-américain », « Avez-vous la licence pour faire des travaux dans ce terrain ? ».

En droit, le contrat de licence est une autorisation qui accorde le droit d’usage d’un bien à une autre personne ou organisation. Habituellement, il s’agit de biens intellectuels ou immatériels comme une marque de commerce ou un brevet.

Typiquement, on paye un montant prévu pour faire usage de la licence. Dans le cas des logiciels, le paiement d’une licence autorisant l’utilisation d’un programme sans que l’utilisateur soit le propriétaire de celui-ci (c’est pour cette raison qu’il ne peut pas le modifier ni le vendre, il peut juste l’utiliser).
Dans le domaine de l’enseignement, la licence est un diplôme universitaire délivré une fois terminés les 6 semestres.

Le permis de conduire, d’autre part, est également une sorte de licence. C’est un document qui contient l’autorisation administrative pour conduire sur la voie publique. Chaque ville ou pays possède ses propres critères pour délivrer ces licences.

Souvent, pour avoir le permis de conduire, il faut avoir un âge minimum et faire des examens de code et de conduite. Lorsque le conducteur viole les lois de la circulation, il est possible qu’on lui appréhende son permis et qu’il perde le droit de conduire.



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