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Définition de jurisprudence

Du concept latin iuris prudentĭa, par jurisprudence on entend l’ensemble des arrêts et des jugements rendus par les tribunaux et la doctrine (les enseignements) qu’ils contiennent. Ce terme peut également être employé pour désigner le critère sur un problème juridique ayant été établi par des jugements précédents et la science du Droit en général.

La jurisprudence est une source du droit, constituée de l’ensemble des actes passés qui ont donné lieu à la création ou à la modification des normes juridiques. Ceci dit, parfois, il nous arrive de dire qu’il « a été établie une jurisprudence » concernant telle affaire (ou tel cas) pour les tribunaux d’un pays.

Les juges, la plupart du temps, doivent fonder leurs décisions tout en revoyant les jugements précédents. Autrement dit, la jurisprudence fait l’objet de révisions.

En étudiant les nombreux changements qu’expérimente la jurisprudence au cours de l’histoire, il est possible de connaitre l’évolution des lois. Parfois, les réformes du droit positif ne s’appliquent pas, et c’est donc la jurisprudence la meilleure façon de connaitre l’histoire réelle et effective de la justice.

Toutefois, il faut prendre en compte que la valeur, l’importance ou l’effectivité de la jurisprudence varient en fonction la législation de chaque pays. Au Chili, par exemple, les tribunaux peuvent rendre un arrêt contradictoire aux précédents.

En France, par ailleurs, la jurisprudence n’est guère perçue comme une source du droit, même si elle a du poids sur la juridiction dans la mesure où elle lui est complémentaire en quelque sorte. L’application de la jurisprudence dépend, in fine, de chaque nation.



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