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Définition de impôt

Le mot impôt tire son origine du terme latin imposĭtus. Le concept désigne la contribution qui est exigée en fonction de la capacité économique des assujettis à son règlement. On parle d’impôt direct lorsque les ressources de capacité économique sont taxées, telles que le patrimoine ou le revenu, et d’impôt indirect lorsque c’est ce qui est consommé ou dépensé qui est taxé.

Les groupes de terroristes, par contre, ont tendance à mentionner l’impôt révolutionnaire, soit un système qui leur permet de se financer au moyen de l’extorsion et de la menace.

L’impôt se caractérise pour le fait de ne pas exiger de contreprestation déterminée ou directe de la part de celui qui le demande. Il a pour but de financer les frais du créancier, en général l’État.

La capacité contributive part du principe que plus on a les moyens, plus on doit payer. Cependant, ce n’est pas toujours le cas. Souvent, d’autres priorités ont lieu: l’augmentation de la recette, la dissuasion d’acheter un quelconque produit, le développement de certaines activités économiques, etc.

Parmi les éléments d’un impôt, il y a lieu de souligner le montant imposable (la circonstance qui génère l’obligation tributaire conformément à la loi), le sujet passif (la personne morale ou juridique qui est obligée de payer), l’assiette fiscale (la quantification et l’évaluation de la valeur du montant imposable), le type de taxe (la proportion qui est appliquée sur l’assiette pour calculer la taxe), la cotisation tributaire (la quantité que représente la charge) et la dette fiscale/l’impôt sur les bénéfices (le résultat de réduire la cotisation au moyen de prélèvements ou d’augmenter par le biais de majorations).

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