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Définition de brevet

Brevet est un terme masculin qui provient de bref. Le brevet est un certificat ou un diplôme délivré après examen sous le contrôle de l’État qui confère certains droits ou qui atteste certaines aptitudes.

En France, il y a cinq types de brevet, à savoir: le BEP (brevet d’études professionnelles), le BEPA (brevet d’études professionnelles agricoles), le BP (brevet technicien), le BTA (brevet de technicien agricole), le BTS (brevet de technicien supérieur) et le BTSA (brevet de technicien supérieur agricole).

En décernant un brevet à une personne, l’État témoigne qu’elle possède telle ou telle qualité.
Par ailleurs, un brevet d’invention est un titre (ensemble de droits exclusifs) que l’État (plus précisément l’Institut national de la propriété industrielle) délivre à un inventeur pour un temps déterminé – 20 ans en principe – pour la divulgation, l’exploitation et l’aliénation de son invention. Si quelqu’un souhaite faire usage de la technologie brevetée, il devra avoir l’autorisation de celui qui se déclare l’auteur de cette invention, soit le titulaire du brevet et qui en fait le dépôt.

Le brevet d’invention évite le plagiat des créations et permet que l’inventeur profite du succès commercial de son travail, ce qui encourage la créativité (la propriété de la invention et l’exclusivité sur l’exploitation sont assurées) : « Mon grand-père est devenu riche en faisant le dépôt d’un brevet d’un important système de réfrigération », « Certaines entreprises ont fait fortune en faisant le dépôt de milliers de brevets grâce à l’effort de leurs collaborateurs ».



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